- régime m de l'autorisation et régime m de l'enregistrement
- разрешительный порядок и регистрационный порядок
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
régime m de l'autorisation et régime m de l'enregistrement
Смотреть что такое "régime m de l'autorisation et régime m de l'enregistrement" в других словарях:
Régime stalinien — Histoire de l URSS sous Staline L’URSS sous Staline (1927–1953) fut un État généralement considéré comme totalitaire, modelé par un dirigeant qui disposa du pouvoir absolu et se fit entourer d un intense culte de la personnalité. L’avènement… … Wikipédia en Français
Régime totalitaire de Staline — Histoire de l URSS sous Staline L’URSS sous Staline (1927–1953) fut un État généralement considéré comme totalitaire, modelé par un dirigeant qui disposa du pouvoir absolu et se fit entourer d un intense culte de la personnalité. L’avènement… … Wikipédia en Français
Régime totalitaire de Staline en URSS — Histoire de l URSS sous Staline L’URSS sous Staline (1927–1953) fut un État généralement considéré comme totalitaire, modelé par un dirigeant qui disposa du pouvoir absolu et se fit entourer d un intense culte de la personnalité. L’avènement… … Wikipédia en Français
Régime d'apartheid — Apartheid Carte de l Afrique du Sud des années 1981 1994 présentant les 4 provinces sud africaines et les 4 bantoustans indépendants du Transkei, Ciskei, Venda et Bophuthatswana et les 6 bantoustans autonomes, constitués en vertu de la sép … Wikipédia en Français
Régime de l'Apartheid — Apartheid Carte de l Afrique du Sud des années 1981 1994 présentant les 4 provinces sud africaines et les 4 bantoustans indépendants du Transkei, Ciskei, Venda et Bophuthatswana et les 6 bantoustans autonomes, constitués en vertu de la sép … Wikipédia en Français
Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] … Wikipédia en Français
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Installation classée pour la protection de l'environnement — Une installation classée pour la protection de l environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la… … Wikipédia en Français
(C) — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
(r) — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
